Filtering by Tag: Propri

Le titre « Mémoire Fauve » jugé original et contrefait par « Mémoires Fauves »

Par un arrêt du 19 avril 2019, la Cour d’appel de Paris a considéré que l’expression « Mémoire Fauve », utilisés en tant que titre d’un roman, était originale et qu’elle avait été contrefaite par le titre d’une autre oeuvre, « Mémoires Fauves », publiée quelques mois plus tard.

Le roman « Mémoire Fauve », publié en 2014 aux éditions Alma, relate l’histoire d’une femme qui sombre dans le coma puis, à son réveil, ne se souvient que des deux semaines précédant son accident. Le roman « Mémoires Fauves », lui, publié en 2015 aux éditions Calmann-Levy, relate l’histoire d’une rock star qui se remémore sa carrière. 

Les deux ouvrages n’avaient donc guère d’éléments en commun, à l’exception du thème de la mémoire et… de leur titre, l’un au singulier, l’autre au pluriel. L’auteur du premier roman avait assigné l’auteur du second, ainsi que son éditeur, en contrefaçon de droit d’auteur.

En première instance, le Tribunal de grande instance de Paris avait débouté le demandeur au motif que le titre n’était pas original. Le jugement est toutefois infirmé en appel.

En effet, la Cour considère que, si les mots « Mémoire » et « Fauve » sont courants, leur association ne l’est pas et fait preuve d’une originalité. Elle rappelle en sus, règle constante en jurisprudence, que la bonne foi est inopérante en matière de contrefaçon. 

Les défendeurs sont condamnés à 5.000 euros de dommages et intérêts. Plus gênant, la commercialisation du roman « Mémoires Fauves » est interdite sous ce titre et les exemplaires en stock chez les libraires devront être retirés des rayons sous 2 mois à compter de la signification de l’arrêt, sous astreinte de 50 euros par ouvrage contrefaisant. 

Autant dire que « Mémoires Fauves » risque de devenir collector ! 

Référence de la décision : CA Paris, 19 avril 2019, RG n° 18/09300